Déposée le 27 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA domicilié(e) Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 259 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque SIMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMPA, société par actions simplifiée - Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France - SIREN 383259371
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520900 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Portes et fenêtres métalliques. Portes et fenêtres non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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